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Les institutions

N° chrono : DOC-NT-8_1

Auteur : Marc Ammerich

Résumé : Les institutions qui entrent en jeu directement ou indirectement dans la radioprotection.

 

A. Les institutions nationales

1 Journal Officiel et LegiFrance

Le Journal Officiel et LegiFrance : les sites qui publient tous les textes législatifs et réglementaires. Indispensable même si vous trouverez ailleurs les informations. Il peut vous renvoyer notamment sur les institutions européennes.

Sans oublier le petit dernier qui vous permettra de suivre les évolutions du code du travail et d’accéder rapidement aux articles autour d’un thème, le très célèbre petit dernier de la Direction Générale du Travail (DGT), le CoDIT.

2 Autorité de Sûreté Nucléaire

L'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN), c’est le big boss. Les exploitants en ont peur. Mais il ne faut pas : comme toute institution publique qui se respecte, ses employés aiment prendre un café après le déjeuner. Il n'empêche que la loi, c'est eux...

3 Le Haut Comité pour la Transparence et l’Information sur la Sécurité Nucléaire

Le Haut Comité pour la Transparence et l'Information sur la Sécurité Nucléaire (HCTISN) est une institution d'information, de concertation et de débat concernant les risques liés aux activités nucléaires et l'impact de ces activités sur la santé des personnes, sur l'environnement et sur la sécurité nucléaire. Il a légitimé les commissions locales d’information (CLI).

Vous trouverez la liste des Commissions locales d’information. Elles ont été mises en place dans les années 1980 autour de la plupart des installations nucléaires, à l’initiative des conseils généraux.

4 L'institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire

L'institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) est l'expert technique du big boss. Des chercheurs,,des spécialistes et des conseillers. Il en existe beaucoup, mais l'IRSN est le seul avec un statut reconnu et officiel.

5 L’Agence Nationale de Sécurité du médicament et des produits de santé

L’Agence Nationale de Sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) est chargée d'évaluer les bénéfices et les risques liés à l'utilisation des produits de santé. Elle édite des décisions sur le sujet de la radioprotection dans le domaine médical.

6 L'Institut National de Recherche en Sécurité

L'Institut National de Recherche en Sécurité (INRS) est un des acteurs incontournable dans le domaine de la sécurité et bien entendu une composante concernant la radioprotection. Vous trouverez beaucoup de fiches techniques notamment pour le domaine médical ainsi que les fiches sur les radionucléides.

7 Les informations sur la radioactivité de l’environnement en France

Afin de centraliser Les informations sur la radioactivité de l’environnement en France et d'en faciliter l’accès à tous les publics, professionnels ou non ,les acteurs de la surveillance de l’environnement en France (ASN et IRSN) ont lancé le site internet www.mesure-radioactivite.fr, le réseau national de mesures de la radioactivité de l’environnement. Et SIEVERT le petit cousin qui vous permettra de reconstituer les doses reçues en Avion.

 

B. Les institutions internationales

8 L'Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA)

L'Agence Internationale de l'Energie Atomique (AIEA), de son vrai nom (International Atomic Energy Agency (IAEA)) est née en 1957. Elle est composée par les représentants de états membres de l'ONU. Elle a de multiples activités, dont le contrôle des matières nucléaires au niveau international.

Elle produit de nombreux textes dans le domaine de la sûreté et de la sécurité. Un site à voir absolument.

9 La Commission Internationale de Protection Radiologique

La Commission Internationale de Protection Radiologique (CIPR) de son vrai nom International Commission on Radiological Protection (IRCP) est une organisation non gouvernementale. Elle est composée de membres qui sont cooptés. Cinq comités produisent des textes à partir d'études scientifiques. Ces documents seront la base des recommandations qui servent de support aux textes réglementaires.

La publication 103 (octobre 2007) traduite en français par l’IRSN va être la base de nos futures réglementations.

10 La Commission Internationale sur les Unités et Mesures des Rayonnements

La Commission Internationale sur les Unités et Mesures des Rayonnements (ICRU), de son vrai nom International Commission on Radiation Units Measurements ICRU est celle qui si vous avez quelques soucis avec les unités, publie les textes (à lire et parcourir in English ) qui devraient pouvoir répondre à vos questions.

11 L'Organisation Internationale de Normalisation (ISO)

L'Organisation Internationale de Normalisation (ISO), vous connaissez forcément quelques normes ISO. Sachez que vous trouverez sur ce site des informations, tout comme sur le site de l'agence française de normalisation (AFNOR).

12 La Commission Européenne

La Commission Européenne mène différents travaux sur le sujet, quelques articles de vulgarisation sont aussi présents, sans parler des nombreuses publications disponibles. A vous de faire votre tri.

Il est bon de retenir cependant quelques liens :

Euratom : The Euratom Treaty establishing the European Atomic Energy Community (Euratom) was initially created to coordinate the Member States' research programs for the peaceful use of nuclear energy. The Euratom Treaty today helps to pool knowledge, infrastructure, and funding of nuclear energy. It ensures the security of atomic energy supply within the framework of a centralized monitoring system.

La recherche européenne en action : Les sujets intéressant les klowns se situeront dans la rubrique énergie, mais n'hésitez pas à découvrir les autres thèmes

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