Le présent document est une nouveauté puisqu’il concerne les activités nucléaires mettant en œuvre des sources de rayonnements ionisants à des fins industrielle, vétérinaire ou de recherche (hors recherche impliquant la personne humaine) soumises au régime d’enregistrement, et les prescriptions applicables à ces activités.

Le présent arrêté entrera en vigueur le 1^er juillet 2021. En effet vous allez découvrir qu’il faudra passer par un télé enregistrement sur le site de l’ASN. Il y a donc un temps nécessaire pour mettre en place le système

Le régime d’enregistrement, nouveau régime introduit dans le code de la santé publique aux articles L. 1333-8 et R. 1333-113 à R. 1333-117, correspond à un régime d’autorisation simplifiée.

Il a vocation à encadrer les activités nucléaires présentant des enjeux importants mais qui, encadrées par des prescriptions générales spécifiques à la catégorie de l’activité nucléaire concernée, peuvent s’exercer dans des conditions permettant la prévention des risques et inconvénients associés.

La voici, la voilà : l'analyse de l'arrêté du 23 octobre 2020 relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l'évaluation des risques et aux vérifications de l'efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

Ce document est analyse de notre équipe de Klowns. Bonne lecture !

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La voici, la voilà : l'analyse de l'arrêté du 28 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 15 mai 2006 modifié relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l'exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu'aux règles d'hygiène, de sécurité et d'entretien qui y sont imposées !

Ce document est une version consolidée du texte en vigueur complétée par l'analyse de notre équipe de Klowns. Bonne lecture !

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