Guides

Les guides de l'ASN

Les guides ASN à l'usage des professionnels de la sûreté et de la radioprotection sont nombreux.
Nous vous donnons ici la liste des documents et les liens pour y accéder.

Sûreté nucléaire

Guide de l'ASN n°6 : Mise à l'arrêt définitif, démantèlement et déclassement des installations nucléaires en France

Guide de l'ASN n°8 : Évaluation de la conformité des équipements sous pression nucléaires

Guide de l'ASN n°10 : Guide de l'implication locale des CLI dans les 3èmes visites décennales des réacteurs de 900 MWe

Guide de l'ASN n°14 : Méthodologies d'assainissement complet acceptables dans les installations nucléaires de base en France

Guide Incendie: Guide précisant les conditions d'application des dispositions relatives à l'incendie de l'arrêté du 31/012/1999 modifié

Guide relatif aux modalités de déclaration et à la codification des critères relatifs aux événements significatifs impliquant la sûreté, la radioprotection ou l'environnement applicable aux installations nucléaires de base et aux transports de matières radioactives

 

Radioprotection

Dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie (Publié le 15/10/2009): Présentation des principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie médicale et dentaire

Les + du Cirkus : retrouver les MàJ 2010 ici

Recueil de textes relatifs à la radioprotection (I) : lois et décrets (Publié le 08/02/2011) Recueil de textes réglementaires relatifs à la radioprotection (partie 1 : lois et décrets)

Recueil de textes relatifs à la radioprotection (II) : arrêtés et décisions ( Publié le 21/02/2011) Recueil de textes réglementaires relatifs à la radioprotection (partie 2 : arrêtés, décisions et décrets non codifiés)

Guide de l'ASN n°11 : Modalités de déclaration et codification des critères relatifs aux événements significatifs dans le domaine de la radioprotection hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives

Guide relatif aux modalités de déclaration des événements significatifs dans le domaines des installations nucleaires et du transport de matières radioactives

 

Activitées Médicales

Guide de l'ASN n°16 : Événements significatif de radioprotection patient en radiothérapie (critère 2.1) : déclaration et classement ASN-SFRO

Guide de l'ASN n°5 : Guide de management de la sécurité et de la qualité des soins de radiothérapie

Guide de l'ASN n°4 : Guide d'auto-évaluation des risques encourus par les patients en radiothérapie externe

 

Transport de matière radioactives

Guide relatif aux exigences réglementaires applicables au transport des matières radioactives en zone aéroportuaire

Guide de l'ASN n°7 :Guide du requérant pour les demandes d'approbation d'expédition et d'agrément des modèles de colis ou de matières radioactives à usage civil transportés sur la voie publique

 

Gestion des déchets radioactifs

Guide de sûreté relatif au stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde

 

Situation d'urgence

Guide d'intervention médicale en cas d'événement nucléaire ou radiologique

Les guides de l'AIEA

Voici, fourni par un de nos clowns préférés, trapéziste et jongleur quelques liens avec d'autres guides de l'AIEA. Ceux là sont en français.

Radioprotection professionnelle, Guide de sûreté
http://www-pub.iaea.org/MTCD/publications/PDF/Pub1081f_web.pdf

Code de conduite sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives
http://www-pub.iaea.org/MTCD/publications/PDF/Code-2004_web.pdf

Normes fondamentales internationales de protection contre les rayonnements ionisants et de sûreté des sources de rayonnements (le fameux BSS 115).
http://www-pub.iaea.org/MTCD/publications/PDF/SS-115f-Web/Pub996f1.pdf

Évaluation de l’exposition professionnelle due aux sources externes de rayonnements
http://www-pub.iaea.org/MTCD/publications/PDF/Pub1076f_web.pdf

Évaluation de l’exposition professionnelle due à l’incorporation de radionucléides
http://www-pub.iaea.org/MTCD/publications/PDF/Pub1077f_web.pdf

 Il y en a d'autres mais en anglais.

Echelle INES

 L'échelle INES a été adoptée par les états membres de l'AIEA et de l'AEN en 1990 pour communiquer de façon cohérente sur les évènements nucléaires. Cette échelle permet de classer les événements sur huit niveaux, de 0 à 7. Chaque niveau de classement se réfère à une définition de l'évènement qui peut aller de l'écart par rapport à la réglementation, à l'anomalie, à l'incident, à l'incident grave, à l'accident, à l'accident grave ou à l'accident majeur. L'ASN participe activement à l'évolution de l'échelle INES. Elle a joué un rôle central dans sa création et a contribué à l'élaboration de l'échelle de classement des incidents de transport des matières radioactives.

Depuis 2002, l'ASN a souhaité le développement d'un outil de communication sur les incidents en radioprotection. Sa proposition s'est traduite par la mise à l'essai, dans les pays membres de l'AIEA, d'un nouveau volet de l'échelle INES relatif aux incidents de radioprotection prenant en compte les sources radioactives et les transports de matières radioactives.

pdfVoici la présentation de l'échelle INES par l'ASN

 

pdfEt la présentation de l'échelle par l'AIEA (en français)

 

pdfSi vous voulez aller plus loin, voila le manuel de l'utilisateur de l'échelle INES, version 2009. Attention c'est en anglais!

 

pdfPour ceux qui on des difficultées avec l'anglais, voici la version précédente (2001) du manuel de l'échelle INES, mais en français cette fois-ci

Guide Radioprotection au sein du ministère de la défense

GUIDE relatif aux dispositions communes en matière de protection radiologique du personnel du ministère de la défense. du 30 mars 2009

Ce guide complète l'instruction n° 4916/DEF/CAB que vous pouvez retrouver ici