Analyse de la circulaire DGT/ASN n°4 du 21 avril 2010

Vouci l'analyse de la circulaire DGT:ASN n°4. cette circulaire sera un outil très utile aux utilisateurs dans l'application de la réglementation. Lorsqu'on cherche seul une réponse dans le brassage de plusieurs réglementations, il subsiste toujours un doute sur la solution. Ce sont ces éléments qui aideront les utilisateurs, et qui devraient les rassurer.

Analyse de la circulaire DGT/ASN n°4