Analyse de la règlementation

Corespondance des renumérotations du CDT

xls Il s'agit d'un tableau de corespondance suites aux nombreuses renumérotation du code du travail.

Une synthèse à dimension européenne

Il s'agit d'un tableau récapitulatif et comparatif des principales réglementations en radioprotection en France, Italie, Belgique, Espagne et Royaume-Uni. Très pratique quand on veut voyager en Europe.

Merci au klown SpongeBob pour cet exercice très instructif.

xlsTableau de synthèse de la règlementation européenne

Etre ou ne pas être travailleur (exposé)

Marc AMMERICH

1) Etre Travailleur (exposé ?) ou ne pas être travailleur (exposé ?)... telle est la question !

Après une vive discussion entre les membres du jury du Master de radioprotection en septembre dernier à Grenoble, une analyse fine du docteur Jean-Baptiste FLEUTOT, inspecteur radioprotection au DSND, nous avons voulu vous proposer une petit exposé sur les vocables « travailleurs » utilisés dans le code du travail.

La langue française a, sans conteste, une grande richesse de vocabulaire. Pour éviter les répétitions, nous avons tous appris à varier les expressions que nous utilisons dans nos textes.

Les textes réglementaires n'échappent pas à la règle. Mais est-ce un effet de style ou est-ce une volonté délibérée ?

Nous avons donc identifié différents types de travailleurs et nous allons regarder ce que ça implique.

Prenons donc notre sacro saint texte de référence : le code du travail.

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Analyse de l'arrêté du 22 09 2010

Ce document présente les éléments concernant le contenu détaillé des informations qui doivent être jointes aux demandes d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation en application de l'article R. 1333-43 du code de la santé publique.

On constate que la première demande risque d'être un peu plus ardue à renseigner.

pdfAnalyse de l'arrêté du 22 09 2010

Analyse de la circulaire DGT/ASN n°4 du 21 avril 2010

Vouci l'analyse de la circulaire DGT:ASN n°4. cette circulaire sera un outil très utile aux utilisateurs dans l'application de la réglementation. Lorsqu'on cherche seul une réponse dans le brassage de plusieurs réglementations, il subsiste toujours un doute sur la solution. Ce sont ces éléments qui aideront les utilisateurs, et qui devraient les rassurer.

pdfAnalyse de la circulaire DGT/ASN n°4

Analyse de l'arrêté du 29 janvier 2010

Retrouver ici un petit balayage rapide du texte sur les informations à fournir pour les générateurs X soumis à déclaration (tous domaines).

pdfAnalyse de l'arrêté du 29 janvier 2010

Analyse de l'arrêté du 24 novembre 2009

Bien qu’un nouveau texte réglementaire soit sorti au journal officiel, il y a toujours des débats sur la qualité du travail effectué par des Personnes compétentes en radioprotection externes à l’entreprise. Resituons le texte et quelques éléments d’analyse

pdfAnalyse de l'arrêté du 24 novembre 2009

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