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Le nouveau chapiteau :

2047933739 [{"id":"16","title":"remporte votre approbation haut la main.","votes":"132","pct":"76.74","type":"x","order":"1","resources":[]},{"id":"17","title":"est tout moisi...","votes":"40","pct":"23.26","type":"x","order":"2","resources":[]}] ["#ff5b00","#4ac0f2","#b80028","#eef66c","#60bb22","#b96a9a","#62c2cc"] sbar 200 200 /fr/component/communitypolls/vote/3-le-nouveau-chapiteau Pas de réponse sélectionné. Veuillez s'il vous plaît essayer de nouveau. Merci pour votre vote. Réponses Votes ...

Bonjour chers amis du chapiteau,

Voilà, le jour tant attendu (depuis les élections présidentielles l’an passé) est arrivé.
Les décrets sont parus au Journal officiel ce matin.

Code de la santé publique et de l’environnement : décret 2018-434.
Avec pas moins de 173 articles pour le CSP sans compter toutes les annexes (notamment 13-7 et 13-8 que sont les tableaux d’exemptions et sources de haute activité) qu’il va falloir vérifier.

Code du travail : décrets 2018-437 et 438.
Deux parties avec le corps général (R4451) et les spécificités pour les jeunes travailleurs et les femmes enceintes.

Un petit décret supplémentaire (Décret n° 2018-436 du 4 juin 2018) relatif à la simplification de la procédure de maintenance et de contrôle de qualité de certains dispositifs médicaux. Nous ne savons pas si les générateurs X sont concernés. Nous laissons les spécialistes vérifier le contenu.

Nous ne manquerons pas d'étudier plus en détail ces textes, et d'en faire une analyse.

Le bureau du Cirkus

 

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